2021

Compte rendu du 18 janvier 2021

• Pack Energie
• Transfert eau et assinissement à la CCTHB
• Compte rendu des diverses commissions municipales
• Affaires diverses

Compte rendu du 8 février 2021

• Syndicat départemental d'énergie du Cher (SDE18) informations
• Ouverture de la pêche à l'étang communal de Farges et tarifs des cartes de pêche pour cette nouvelle saison
• Convention avec le Service départemental d'incendie et de secours du Cher (SDIS18) pour manoeuvre
• Compte rendu des diverses commissions municipales
• Affaires diverses

Compe rendu du 8 mars 2021

• Conseil municipal des Jeunes
• Tarifs services publics au 1er avril 2021
• Comptes administratifs et comptes de gestion des budgets annexes eau et assainissement 2020
• Dénomination de voies
• Aménagement touristique des abords de l'étang communal de Farges
• Offres cabinet médical
• Requalification du centre bourg
• Information PLUi
• Compte rendu des diverses commissions municipales
• Affaires diverses

Compte rendu du 12 avril 2021

• Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2020
• Vote des taxes directes locales
• Budget primitif 2021
• Versement excédent budgétaire du services des eaux et de l'assainissement à la CCTHB
• Adhésion à l'ARELFA
• Vente d'une petite parcelle communale située au hameau Les Moulons
• Hydrants (SAUR)
• Demande de subvention au conseil départemental pour le mobilier de la bibliothèque
• Devis du SDE18 pour éclairage public rue de la Croix St Etienne (recyclerie)
• Convention pour mutualisation des frais de transport au complexe Cathy Melain (CCTHB)
• Convention avec la commune d'Henrichemont pour les enfants domiciliés aux Thébaults et scolarisés à Henrichemont
• Compte-rendu des diverses commissions municipales
• Affaires divers

Compte rendu du 3 mai 2021

• Présentation de la résidence autonomie Louis Jouannin
• Convention de transfert des compétences eau et assainissement collectif à la CCTHB et prestations de service
• Menetou-Salon "Récolte 2035" (revitalisation du centre bourg)
• Fermeture d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe et ouverture d'un poste d'adjoint technique
• Transport scolaire
• Compte rendu des diverses commissions municipales
• Affaires diverses

Compte rendu du 7 juin 2021

• Intervention du bureau d'étude Solaterra
• Tarifs du restaurant scolaire et de l'accueil périscolaire à la prochaine rentrée de septembre et transport scolaire
• Création de postes (un à 28/35ème et un second à 7/35ème)
• Reprise de matériel divers (suite à acquisitions récentes)
• Conventions entre la commune et la CCTHB pour le centre de loisirs de juillet prochain
• Cabinet médical
• Vente d'un chemin d'exploitation aux Crots de Vaux
• Ecran salle du conseil municipal
• Animations du 14 juillet
• Compte rendu des diverses commissions municipales
• Affaires diverses

Compte rendu du 12 juillet 2021

• Diagnostic potentiel territorial en énergie solaire Solaterra (photovoltaïque)
• PADD - Débat
• Délibération remboursement trop perçu accueil périscolaire
• Inondation des 19, 28 et 29 juin 2021
• Info tourisme : dossier Slow-tourisme - Chemins de randonnée
• Création d'emploi
• Consultation gaz
• Reprise camion Renault et véhicule Peugeot Bipper
• Cabinet médical
• Vente d'un chemin d'exploitation aux Crots de Vaux et chemin de Tasnières
• Compte rendu des diverses commissions municipales
• Affaires diverses

2020

Compte rendu du 13 janvier 2020

• Rapport ouverture des offres concernant les travaux route des Aix
• Chemin du Garçonnet "Les Faucards"
• Informations sur le POS caduc au 1er janvier et ses conséquences
• Compte rendu des commissions municipales
• Affaires et informations diverses

Compte rendu du 3 février 2020

• Ouverture de la pêche à l'étang communal de Farges et tarif des cartes de pêche
• Cabinet médical financement pour prévision subvention
• Travaux route des Aix
• Convention avec le département du Cher pour l'assistance technique de l'assainissement collectif
• Compte rendu des commissions municipales
• Affaires et informations diverses

Compte rendu du 10 mars 2020

• Comptes administratifs 2019
• Emprunt travaux route des Aix et maison médicale
• Ouverture d'un poste au restaurant scolaire
• Tarifs services publics au 1er avril 2020
• Compte rendu des commissions municipales
• Affaires et informations diverses

Compte rendu du 4 juin 2020

• Mise en place des commissions municipales
• Délégation de fonction et de signature
• Indemnités du maire, des adjoints et des deux conseillers municipaux
• Délégation du conseil municpal au maire en application de l'article L.2122.22 du code général des collectivités territoriales
• Affaires diverses

Compte rendu du 6 juillet 2020

• Vote des taxes directes locales
• Budgets 2020
• Travaux importants prévus dans ces programmes
• Subventions 2020
• Elections des représentants aux différentes commissions communautaires et aux divers syndicats et désignation de délégués aux différentes institutions communales
• Convention pour le centre de loisirs
• Tarifs périscolaires à la rentrée 2020/2021
• Information aux entreprises
• Affaires diverses

Compte rendu du 7 septembre 2020

• Présentation du projet de transfert des compétences eau et assainissement à la CCTHB
• Précisions sur la délégation de pouvoir donnée au maire par le conseil municipal
• Convention procès encours au tribunal administratif
• Vente du chemin du Garçonnet
• Redevance incitative CCTHB
• Compte rendu des diverses associations municipales

Compte rendu du 5 octobre 2020

• S.E.M. Territoria
• RPQS 2019 service de l'eau et de l'assinissement
• Transfert des compétences eau et assainissement à la CCTHB
• Projet Noirlac
• Recensement attractivités touristiques
• PLUi
• Compte rendu des diverses associations municipales
• Affaires diverses

Compte rendu du 2 novembre 2020

• Tarifs de l'eau et de l'assainissement au 1er janvier 2021
• Diagnostic assainissement : choix du bureau d'études
• Transfert de compétences eau et assainissement
• Convention pour accueil des enfants des sapeurs-pompiers volontaires
• Terrain communal recyclerie
• Compte-rendu des diverses commissions municipales
• Affaires diverses

Compte rendu du 7 décembre 2020

• Choix d'un fournisseur d'énergie en 2021
• Distribution des équipements pour la collecte des déchets ménagers
• Etude préalable sur la stratégie de restructuration du centre bourg
• Bail du terrain de la recyclerie
• RPQS 2019 su SMIRNE
• Désignation de représentants divers EPCI
• Compte rendu des différentes commissions municipales

2019

Compte rendu du 7 janvier 2019

• Indemnités diverses
• Maison médicale pluridisciplinaire
• Subvention voyages collège d'Henrichemont
• Intégration d'Allouis à la communauté de communes Terrres du Haut Berry
• Compte rendu des commissions municipales
• Affaires et informations diverses

Compte rendu du 4 février 2019

• Ouverture de la pêche à l'étang communal et tarif des cartes de pêche
• Avenant convention d'assistance technique assainissement collectif
• Maîtrise d'oeuvre travaux route des Aix
• Convention de partenariat entre le conseil départemental du Cher et le réseau des bibliothèques
• Fibre
• Compte rendu des commissions municipales
• Participation citoyenne
• Affaires et informations diverses

Compte rendu du 4 mars 2019

• RIFSEEP
• Vente de terrains communaux
• Tarifs services publics au 1er avril 2019
• Convention de partenariat entre le conseil départemental du Cher et le réseau des bibliothèques
• Compte rendu des commissions municipales
• Affaires et informations diverses

Compte rendu du 10 avril 2019

• Comptes administratifs 2018
• Vote des trois taxes des impôts directs
• Budgets 2019
• Travaux importants prévus dans ces programmes
• Subventions 2019
• Opposition au transfert à la CCTHB au 1er janvier 2020 des compétences eau potable et assainissement des eaux usées
• Compte rendu des commissions municpales
• Affaires et informations diverses

Compte rendu du 13 mai 2019

• Maison médicale
• Demande de subvention pour travaux de la route des Aix
• Proposition de vente d'un terrain
• Compte rendu des commissions municipales
• Affaires et informations diverses

Compte rendu du 6 juin 2019

• Travaux route des Aix
• Tarifs périscolaires à la rentrée 2019/2020
• Convention centre de loisirs
• Membres du conseil communautaire en 2020
• Proposition de vente d'un terrain
• Compte-rendu des commissions municipales
• Affaires diverses

Compte rendu du 1er juillet 2019

• Présentation technique du transfert eau/assainissement
• Réglement intérieur accueil périscolaire et restaurant scolaire 2019/2020
• Maison de santé pluridisciplinaire
• Travaux de voirie
• Compte rendu des commissions municipales
• Mise à disposition des nouvelles voiries communautaires
• Affaires et informations diverses

Compte rendu du 7 octobre 2019

• Tarif de l'eau et de l'assainissement
• Autorisation vente logement appartenant à Val de Berry OPH Cher
• RPQS 2018 service de l'eau et de l'assainissement
• Compte rendu des commissions municipales
• Affaires et informations diverses

Compte rendu du 4 novembre 2019

• Travaux route des Aix
• Cabinet médical
• Chemin rural
• Conventions diverses
• Compte-rendu des commissions municipales
• Affaires et informations diverses

Compte rendu du 2 décembre 2019

• Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre cabinet médical
• Demandes de subvention par deux associations communales
• Indemnités du comptable du trésor
• Convention ADS (Autorisation du Droit des Sols) Communauté de Communes Terres du Haut Berry
• Convention chiens errants
• Compte rendu des commissions municipales
• Affaires et informations diverses

2018

  
Compte rendu du 8 janvier 2018

• Travaux espace social et demande de subventions
• Indemnités diverses
• Travaux atelier municipal
• Commissions municipales et intercommunales
• Compte-rendu des commissions municipales
• Informations diverses

Compte rendu du 5 février 2018

• Atelier municipal
• Point d'apport volontaire
• Rythmes scolaires
• Préparation budgets 2018
• Ouverture de la pêche à l'étang communal et prix des cartes de pêche
• Compte rendu des commissions municipales
• Informations diverses

Compte rendu 19 mars 2018

• Comptes administratifs 2017
• Vote des trois taxes des impôts directs
• Budgets 2018
• Travaux importants prévus dans ces programmes
• Subventions 2018
• Tarifs publics
• Sécurisation de la route de Bourges
• Convention TAP avec la CCTHB
• Compte rendu des commissions municipales
• Affaires et informations diverses

Compte rendu du 10 avril 2018

• Personnel accueil périscolaire
• Devis SDE18
• Environnement
• Décision modificative au budget 2018
• Compte rendu des commissions municipales
• Affaires et informations diverses

Compte rendu du 4 juin 2018

• Présentation de la participation citoyenne
• Tarifs périscolaires à la rentrée 2018/2019
• Dissolution du SIEMLFA 18
• Confirmation des taux d'imposition 2018
• Extension de l'éclairage public à la recyclerie
• Révision de crédits budgétaires section investissement
• RIFSEEP
• Réglement général sur la protection des données
• Démission d'un conseiller municipal
• Compte-rendu des commissions municipales
• Projet de maison médicale
• Affaires et informations diverses

Compte rendu du 2 juillet 2018

• Analyse financière de la commune
• Réseaux d'éclairage public - Propositions SDE18
• Travaux de voirie 2018
• Achat d'un immeuble
• Sécurisation circulation route de Bourges
• Modification du réglement intérieur de l'accueil périscolaire et du restaurant scolaire
• Compte-rendu des commissions municipales
• Délégués suppléants
• Affaires et informations diverses

Compte rendu du 3 septembre 2018

• Projet de maison médicale
• Adhésion de la commune d'Allouis à la CCTHB
• Création d'un poste d'agent de maîtrise 14/35ème
• Mutation d'un agent technique
• Transports scolaires
• Compte-rendu des commissions municipales
• Affaires et informations diverses

Compte rendu du 8 octobre 2018

• Finances communales
• Maison médicale
• Travaux en cours
• RIFSEEP
• Accueil périscolaire
• Compte-rendu des commissions municipales
• Transports scolaires
• Affaires et informations diverses

Compte rendu du 5 novembre 2018

• Tarifs de l'eau et de l'assainissement
• Sécheresse
• Avancement des travaux en cours
• RIFSEEP
• Compte rendu des commissions municipales
• Projet de transfert du SPANC, du SPAC et du service d'eau potable à la CCTHB
• Affaires et informations diverses

Compte rendu du 10 décembre 2018

• RPQS 2017 service de l'eau et de l'assainissement
• Travaux en cours
• Compte-rendu des commissions municipales
• Affaires et informations diverses

2017

Compte rendu du 9 janvier 2017

• Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement 2015
• Indemnités diverses
• Travaux restaurant scolaire et accueil périscolaire
• PLUI
• Compte rendu des différentes commissions municipales
• Affaires diverses

Compte rendu du 6 février 2017

• Association Le Carroi
• Travaux restaurant scolaire et accueil périscolaire
• Personnel communal
• Convention TAP avec la CCTHB
• Ouverture de la pêche à l'étang communal et tarif des cartes de pêche
• PLUI
• Compte rendu des différentes commissions municipales
• Commissions communautaires
• Indemnités diverses
• Affaires diverses

Compte rendu du 6 mars 2017

• Plan de gestion différenciée
• Ingénierie des territoires
• Espace de vie sociale
• Travaux en cours et à venir
• Tarifs publics
• Vente du chemin en limite de commune avec Quantilly
• Compte-rendu des différentes commissions municipales
• Affaires diverses

Compte rendu du 4 avril 2017

• Comptes administratifs 2016
• Vote des trois taxes des impôts directs
• Budgets 2017
• Subventions 2017
• Avenant travaux supplémentaires restaurant scolaire et accueil périscolaire
• Compte rendu des commissions municipales

Compte rendu du 2 mai 2017

• Travaux de construction des ateliers municipaux
• Présomption de biens réputés sans maître
• Compte rendu des commissions municipales
• Mission d'aides aux collectivités
• Informations diverses

Compte rendu du 6 juin 2017

• Travaux de construction du restaurant scolaire et accuel périscolaire
• Tarifs des services périscolaires
• Compte rendu des commissions municipales
• Informations diverses

Compte rendu du 3 juillet 2017

• PLUi
• Travaux ateliers municipaux et recyclerie
• Règlement intérieur de l'accueil périscolaire et du restaurant scolaire
• Compte rendu des commissions municipales
• Informations diverses 

Compte rendu du 4 septembre 2017

• Restaurant scolaire et accueil périscolaire
• Spectacle de Rue 2018
• Poste d'adjoint technique
• Compte-rendu des commissions municipales
• Informations diverses

Compte rendu du 2 octobre 2017

• PLUI
• Tarifs de l'eau et de l'assainissement
• Aménagement sécurité route de Bourges
• Délégué de l'administration (révision de la liste électorale)
• Indemnité du receveur municipal
• Compte-rendu des commissions municipales
• Informations diverses

Compte rendu du 6 novembre 2017

• Proposition de vente de parcelles au profit de la commune à côté de l'étang communal
• Tarifs de l'eau et de l'assainissement
• Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement 2016
• Convention de mutualisation des frais de transport avec la Communauté de Communes Terres du Haut Berry
• Médecine du travail du personnel municipal au 01/01/2018
• Désaffectation et déclassement d'un chemin communal
• Taux d'avancement de grades dans plusieurs catégories d'emploi
• Analyse des besoins sociaux par le C.I.A.S. Terres du Haut Berry
• Compte-rendu des commissions municipales
• Informations diverses

Compte rendu du 4 décembre 2017

• Proposition de vente de parcelles au profit de la commune à côté de l'étang communal
• Avancement de grade
• Travaux divers en cours
• Compte-rendu des commissions municipales
• Démission d'un conseiller municipal
• Informations diverses

2016

Compte rendu du 4 janvier 2016

• Plan de gestion différenciée
• Projet de construction d'un restaurant scolaire et d'un accueil périscolaire
• Indemnités diverses
• Convention 2016 pour les chiens errants
• Modification des statuts du Syndicat d'Energie du Cher
• Compte rendu des différentes commissions municipales
• Presbytère

Compte rendu du 1 février 2016

• Ouverture de la pêche à l'étang
• Avenant convention pour assistance technique du conseil départemental du Cher concernant l'assainissement collectif
• Transports scolaires
• Information sur un projet d'éoliennes
• Compte rendu des différents commissions municipales
• Ateliers municipaux
• Restauration scolaire durant les travaux
• Opération "Plantons le décor"
• Informations C.C.T.V.
• Informations diverses
• Critères d"évaluation des agents lors de l'entretien professionnel

Compte rendu du 7 mars 2016

• Travaux accueil périscolaire et restaurant scolaire
• Tarifs publics
• Subvention voyages du collège
• Redevance d'occupation provisoire du domaine public
• Compte rendu des différentes commissions municipales
• Travaux et projets divers
• Informations diverses

Compte rendu du 4 avril 2016

• Comptes administratifs 2015
• Vote des trois taxes des impôts directs
• Budgets 2016
• Travaux importants prévus dans ces programmes
• Subventions 2016

Compte rendu du 11 avril 2016

• SOLATERRA
• Convention Free Mobile
• Monument aux Morts
• Compte-rendu des commissions municipales
• Fêtes et cérémonies
• Acquisition d'un véhicule communal
• Quads et motos
• Demande d'acquisition d'une petite oarcelle dans le lotissment "Les Louis"
• Bureau de poste
• Hameau "Les Coteaux - Les Moraits"
• Abri-bus

Compte rendu du 2 juin 2016

• Travaux de construction du restaurant scolaire et périscolaire (choix des entreprises)
• Etude de faisabilité d'un projet éolien à Menetou-Salon
• Schéma départemental de coopération intercommunale ( fusion des communautés de communes CCTV, Hautes Terres en Berry et Terroirs d'Angillon - Etude du projet de périmètre )
• Convention RASED
• Ateliers municipaux
• La Poste
• Compte-rendu des différentes commissions municipales
• Tarifs services périscolaires à la prochaine rentrée scolaire
• Personnel communal
• Informations diverses
• Ressourcerie CCTV
• Fusion du SIVY et du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement de la Vallée du Barangeon
• Transfert de crédits
• Créances irrecouvrables
• Chemins ruraux
• Jurés d'assises
• Coupe de bois

Compte rendu du 4 juillet 2016

• Contrat départemental d'opération 2016 - 2017
• Concours communal des Maisons Fleuries de Fussy
• Transport scolaire
• Compte rendu des différentes commissions municipales
• Demande de subvention au pays de Bourges
• Personnel communal
• La Poste
• Informations diverses
• Transfert de crédits

Compte rendu du 5 septembre 2016

• Travaux restaurant scolaire et accueil périscolaire
• Modification des statuts du SDE 18
• Travaux éclairage public plateau sportif
• Demande d'acquisitin d'une parcelle au hameau Les Thébaults
• Vente de matériel de cuisine
• Convention Free Mobile
• Territoire à Energie Positive
• Compte rendu des différentes commissions municpales
• Transport scolaire
• Opération Plantons Le Décor des Pays de Bourges
• SIEMLFA 18
• Statuts de la Communauté de Communes en Terres vives
• Informations diverses
• Chemin rural des Augerats
• Vente du presbytère

Compte rendu du 3 octobre 2016

• Travaux restaurant scolaire et accueil périscolaire
• Vente de matériel réformé de l'ancienne cantine scolaire
• Projet d'avenant à la convention entre le Conseil départemental du Cher et la Commune pour le circuit de transport scolaire (primaire)
• Tarif de l'eau et de l'assainissement au 1er janvier 2017
• Compte-rendu des différentes commissions municipales
• Territoire à énergie positive
• Chemin rural des Augerats
• Informations diverses
• Rejets station d'épuration
• Vente du presbytère

Compte rendu du 7 novembre 2016

• Travaux restaurant scolaire et accueil périscolaire
• Tarif de l'eau et de l'assainissement au 1er janvier 2017
• Compte rendu des différentes commissions municipales
• Vente du presbytère
• Affaires diverses

Compte rendu du 5 décembre 2016

• Travaux restaurant scolaire et accueil périscolaire
• Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement 2015
• Terrains sans propriétaire connu
• Compte rendu des différentes commissions municipales
• Courrier d'un administré
• Collectif des habitants de la rue du Champ Pierrette
• Convention de mutualisation des frais de transport avec la Communauté de communes en Terres vives
• Affaires diverses

2015

Compte rendu du 5 janvier 2015

• Rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement
• Indemnités diverses
• Compte-rendu des différentes commissions municipales
• Affaires diverses

Compte rendu du 2 février 2015

• Tarifs publics
• Travaux route des Aix
• Travaux et projets divers
• Bureaux de vote pour les prochaines élections départementales
• Délégué du syndicat Sage Sauldre
• Informations diverses

Compte rendu du 16 mars 2015

• Comptes administratifs 2014
• Budgets 2015
• Vote des trois taxes des impôts directs
• Travaux importants prévus dans ces programmes
• Subventions 2015
• Convention constitutive d'un groupement de commandes
• Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat d'électricité
• Eclairage public rue Armand Cormont
• Vente et acquisition de parcelles à la S.C.I. du Prieuré
• Convention de servitudes avec le Conseil Général du Cher
• Partenariat entre le Conseil Général du Cher et la Commune
• Travaux route des Aix
• Urbanisme
• Informations diverses

Compte rendu du 2 avril 2015

• Compte-rendu des différentes commissions municipales
• Tarif de location de la sonorisation mobile
• Projet de construction des locaux de la cantine scolaire et de la garderie municipale
• Ateliers municipaux
• Etang communal
• Terrain du Prieuré
• SIEMLFA
• Trail
• Vente et acquisition de parcelles à la SCI du Prieuré
• Travaux déchetterie
• Personnel communal
• Informations diverses

Compte rendu du 5 mai 2015

• Terrain du Prieuré
• Décision modificative budgétaire
• Constitution des jurys d'assises pour l'année 2016
• Conventions centre de loisirs
• Tarifs périscolaires
• Vente et achat de parcelles zone d'activités rue de la Gare
• Compte-rendu des différentes commissions municipales
• Projet de construction des locaux de la cantine scolaire et de la garderie municipale
• Ateliers municipaux
• Trail
• Travaux P.A.V.
• Personnel communal
• Modification des statuts du SDE18
• Informations diverses

Compte rendu du 8 juin 2015

• Plan de gestion différenciée
• Garderie et restauration scolaire
• Recrutement d'un adjoint technique 2ème classe
• Convention entre la CCTV et la commune de Menetou-Salon pour les autorisations du droit des sols
• Modification des statuts de la CCTV
• Compte rendu des diffrérentes commissions municipales
• Délégués concours maisons fleuries
• Informations diverses
• Subventions diverses

Compte rendu du 6 juillet 2015

• SAUR
• Proposition de mise en place d'un P.L.U.I.
• Garderie et restaurant scolaire
• Compte-rendu des différentes commissions municipales
• Plan de gestion différenciée
• Informations diverses
• Subventions diverses

Compte rendu du 7 septembre 2015

• Garderie et restaurant scolaire
• AD'AP
• Plan local d'urbanisation intercommunal
• Délégué à la commission locale d'évaluation des transferts de charges auprès de la C.C.T.V.
• Compte-rendu des différentes commissions municipales
• Signalisation et numérotation des hameaux
• Vente et acquisition de parcelles à la S.C.I. du Prieuré
• Informations diverses

Compte rendu du 5 octobre 2015

• Tarif de l'eau et de l'assainissement
• Loi NOTRe
• Garderie et restaurant scolaire
• Terrain de football et vestiaires
• Terrain des Moraits
• Antenne Free Mobile
• Terrain la Pierre Pointe
• Empoissonnement de l'étang
• Compte rendu des différentes commissions municipales

Compte rendu du 2 novembre 2015

• Garderie et restaurant scolaire
• Modification des statuts du SMIRNE
• Modification des statuts de la Communauté de Communes en Terres Vives
• Tarifs de l'eau et de l'assainissement en 2016
• Extension des compétences de C.C.T.V. pour la mise en place d'un P.L.U.I.
• Approbation du schéma de mutualisation
• Borne de recharge de véhicules électriques
• Participation au financement de la protection sociale des agents
• Plantations "Bonnerin" et "Le Prieuré"
• Ateliers municipaux
• Indemnité du receveur
• Compte-rendu des différentes commissions municipales
• Informations diverses

Compte rendu du 7 décembre 2015

• Loi NOTRe (SDCI)
• Indemnité du receveur
• Rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable en 2014
• Rapport sur le prix et la qualité du service d'assainissement en 2014
• Modification des statuts du SIVY
• Convention TAP avec la C.C.T.V.
• Participation au financement de la protection sociale des agents
• Compte-rendu des différentes commissions municipales
• Ateliers municipaux

2014

Compte rendu du 9 janvier 2014

• Indeminités diverses
• Eau potable, rue de la Gare
• Modification des statuts de la Communauté de communes en Terres vives
• Travaux SDE18
• Compte rendu des différentes commissions municipales
• Vols divers dans la commune
• Etang communal

Compte rendu du 6 février 2014

• Prix de vente des cartes de pêche
• Compte rendu des différentes commissions municipales
• Presbytère
• Travaux SDE18
• Régime indemnitaire
• Dépenses effectuées préalablement au vote du budget primitif
• Benne pour vêtements usagés

Compte rendu du 6 mars 2014

• Comptes administratifs 2013
• Bureau de vote des prochaines élections municipales
• Tarifs publics
• Dépenses effectuées préalablement au vote du budget primitif

Compte rendu du 7 avril 2014

• Mise en place des commissions municipales
• Délégation de fonctions
• Indeminités du maire, des adjoints et du conseiller municipal ayant reçu délégation de fonctions

Compte rendu du 28 avril 2014

• Budgets 2014
• Tarifs de l'eau et de l'assainissement
• Vote des trois taxes des impôts directs
• Travaux importants prévus
• Commissions intercommunales
• Délégation du conseil municipal au maire en application de l'article L.2122-2 du Code général des Collectivités territoriales
• Délégation permanence consentie au maire pour la passation et la conclusion des marchés
• Acquisition d'un terrain jouxtant l'étang communal
• Acquisition d'une nouvelle tondeuse
• Informations diverses

Compte rendu du 2 juin 2014

• Tarifs périscolaires
• Compte rendu des différentes commissions municipales
• Jurés d'assises
• Temps d'activités périscolaires
• Conventions centre de loisirs
• Délégation de conseil municipal au maire en application de l'article L.2122-2 du Code général des Collectivités territoriales
• Informations diverses
  
  

Compte rendu du 20 juin 2014

• Présentation de l'esquisse du projet d'aménagement de la route des Aix
• Demande de subventions

Compte rendu du 7 juillet 2014

• Travaux d'aménagement de la route des Aix
• Subventions diverses
• Compte rendu des différents commissions municipales
• Plan local d'urbanisme
• Motion de soutien à l'association des Maires de France
• Locations diverses
• Information diverses
• CCAS

Compte rendu du 28 juillet 2014

• Terrain du Prieuré

Compte rendu du 1 septembre 2014

• Plan local d'urbanisme
• Compte rendu des différentes commissions municipales
• Convention certiphyto
• Modification des statuts du SIVY
• Terrain du Prieuré
• Divers

Compte rendu du 6 octobre 2014

• Tarifs eau potable et assainissement
• Plan local d'urbanisme
• Terrain du Prieuré
• Motion en faveur du maintien de la trésorerie de Saint Martin d'Auxigny
• Rapport du SMIRNE
• Terrain zone d'activités rue de la Gare
• Compte rendu des différentes commissions municipales
• Affaires diverses
  
  

Compte rendu du 3 novembre 2014

• Tarifs eau potable et assainissement
• Scot et plan local d'habitat
• Terrain du Prieuré
• Compte-rendu des différentes commissions municpales
• Affaires diverses

Compte rendu du 1 décembre 2014

• Présentation de l'avant-projet sommaire des travaux route des Aix
• Rapport sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement
• Terrain du Prieuré
• Plan local de l'habitat
• Reconduction de convention avec Micado
• Compte rendu des différentes commissions municipales
• Affaires diverses